Mentions Légales
Sensations Épices - Mentions Légales
Raison sociale : Sensations Épices
Siège social : [Adresse du siège social de l’entreprise]
Dirigeant : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’entreprise]
Fax : [Numéro de fax de l’entreprise]
Email : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Numéro RCS : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés]
Numéro TVA : [Numéro d’identification fiscale]
Forme Juridique : [Forme Juridique de l’entreprise]
Capital Social : [Montant du Capital Social]
Hébergeur : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site]
Plateforme de Règlement des Litiges en Ligne : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél :
Fax :
Adresse :